EVERGREEN GARDEN CARE France SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3732040
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
Présentation de la marque ARROSEZ MOINS!
Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARROSEZ MOINS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE France domicilié(e) 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque ARROSEZ MOINS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVERGREEN GARDEN CARE France SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 830854006
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 15 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785320 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745667 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; compositions nutritives pour les plantes, agents de régulation de la croissance des plantes ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant un ou plusieurs produits précités ; fertilisants granulaires et liquides, compositions nutritives pour plantes, agents de régulation de croissance des plantes et compositions nutritionnelles foliaires pour les plantes ; fertilisants à libération lente, soutenue ou retardée et compositions nutritives ou de régulation pour la croissance des plantes ; tourbe et succédanés de tourbe ; agents naturels et synthétiques de croissance des plantes ; pansements, tonifiants et agents et produits de contrôle de la mousse, pour le gazon, les pâturages et pelouses ; agents de conditionnement des sols, composts, composts à base de sable, composts d'écorce ; déchets d'origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost ; tourbe ou succédanés de tourbe contenant des herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides ; sable pour pelouse contenant des fertilisants ; produits et compositions biologiques et bactériens pour faciliter ou améliorer la croissance de l'herbe, du gazon, des plantes, des arbustes, des fruits tendres ou des arbres ;
Préparations pour contrôler ou détruire les animaux nuisibles, les mauvaises herbes ou les insectes nuisibles ; produits de protection et de soin des plantes et des fleurs, à savoir herbicides, pesticides, parasiticides, insecticides, insectifuges, fongicides ou ovicides et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, contenant un ou plusieurs des produits précités ; agents et préparations pour l'élimination ou le contrôle des mousses et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant ces produits ; herbicides, pesticides, parasiticides, insecticides, insectifuges, fongicides ou ovicides contenant tous de la tourbe ou des succédanés de tourbe ; sables pour pelouse contenant des agents pour l'élimination des mousses ou le contrôle des mousses (désherbants) ; agents et préparation pour la destruction ou le contrôle des limaces, fourmis, mouches, guêpes ou insectes, compositions ou papiers, pièges ou autres articles contenant ou transportant ces produits sous forme solide ou liquide. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; paillis et litières ; écorce en copeaux et compostée utilisée comme paillis ; semences (graines), mélange de graines, plants et plantes vivantes, semences de pelouse, gazon ou arbustes.
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